COBALT Garantie ou Contrat COBALT
Présentation de la marque COBALT Garantie ou Contrat COBALT
Déposée le 16 avril 2013 par monsieur HECQUET DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COBALT Garantie ou Contrat COBALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COBALT Garantie ou Contrat COBALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBALT Garantie ou Contrat COBALT est expirée depuis le 16 avril 2023.
HECQUET DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602595 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32